Déposée le 19 juillet 1991 par HENTZ Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARTISABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HENTZ Pierre, domicilié(e) 11, Avenue Henri Brisson, 18100 Vierzon - France.
La marque CARTISABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENTZ Pierre - 11, Avenue Henri Brisson, 18100 Vierzon - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies, papéterie, adhésifs pour la papéterie ou le ménage, articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, clichés, cartes de visite réalisées en matières plastiques, linge de table en papier et plastique, reproduction de documents, photos ou oeuvres d'art sur plastique, tous ces produits pouvant servir d'échantillons publicitaires.mobilier scolaire, meubles de bureaux.Cadres, coffrets à bijoux, boîtes aux lettres, casiers à bouteilles, caisses, cintres et housses pour vêtements, pinces à linge, claies, chevilles, distributeurs fixes de serviettes, écriteaux, présentoirs, porte-revues, porte-parapluies en bois ou en matières plastiques.Meubles, Aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations et renseignements d'affaires, services d'informations commerciales, transcription de communications.Comptabilité.Services de dactylographie, reproduction de documents, relations publiques, bureaux de recrutement et de placement, mise en place de réseaux de distribution commerciale.Recherches industrielles, commerciales, littéraires, artistiques.Exploitation de brevets, marques, dessins et modèles, savoir-faire, concession de licence d'exploitation.Franchise, à savoir: formation de base du personnel.Etudes et recherches de marchés.Agences d'import-export.Publicité;services des agences de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel et d'espaces publicitaires;publicité radiophonique et télévisée.Décoration de vitrines.Services et stages spécifiques aux besoins des entreprises et de leurs salariés.Transmission d'informations par services télématiques.Conditionnement de produits.Transport et livraison de marchandises ou colis.Location de garages.Transport de passagers.Agence de tourisme et visites touristiques.Education: Cours de savoir-vivre et de maintien.Institut d'enseignement des langues étrangères.Académies.Enseignement de l'art dramatique et de la danse.Culture physique.Exploitation d'installations sportives.Production, distribution et location de films.Divertissement radiophonique et télévisé.Montage de programmes radiophoniques et de télévision.Représentations de théâtre et de music-hall.Services d'imprésarios.Edition de livres et de revues.Organisation d'expositions.Services de dessinateurs pour emballages.Création graphique.Dessin industriel.Stylisme industriel.Location d'appareils distributeurs automatiques. Imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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